Mentions
légales

L'EPIC Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme vous remercie de votre visite. En parcourant les pages de son site, l'internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d'utilisation du site. L'internaute accepte les limitations offertes par le réseau Internet dans la consultation des pages du site. L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme (ou EPIC ABT) ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Charte d'utilisation de lesarcs.com

Editeur : lesarcs.com est édité par
EPIC Les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme
105 place de la Gare
73700 Bourg-Saint-Maurice
Tél : 04 79 07 12 57

Représentant légal : Michel GIRAUDY (Président) - Eric CHEVALIER (Directeur)
Directeur de la publication : Eric CHEVALIER
Responsable de la rédaction : Cristophe CERDAN

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par courrier postal à l'adresse ci-dessus.

Créateur
Assistance Maîtrise d'Ouvrage : Triagoz
Développements Web : D-klik Interactiv
Développements graphique : Merci l'Agence

Contenu et informations

Le site de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur origine.
La responsabilité de L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne saurait être engagée en raison de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Droits d'auteur

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage. La création de liens hypertexte vers le site de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit de remplir notre formulaire de contact (Nous contacter) et nous vous répondrons. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers le site de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, s'il n'en approuve pas le contenu, se réserve le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.

Crédits photos

Rappel : la reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies publiées sur le site Internet de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme sont interdites sans accord préalable de leur auteur.
© O.T Les Arcs - Crédits Photo : Fotolia - Thinkstock - Pedrotti - Scalp - Kab Kareem - Lebeau - Leon - Piel - Lacour - Reyboz - Tristan Shu - O.T. Bourg Saint Maurice - Andy Parant - Le Cairn LACAS - POMA - Selalp - James MEREL - J. Favre (O.T. La Plagne) - O.T. Peisey Valandry - Club des Sports - Caméléon Organisation - Groupe Pierre & Vacances / Eric Bergoend - Merci l'Agence - Scalp - David Malacrida - Christophe Stramba Badiali - Pete Webb - Fotolia - X -

 

Confidentialité de vos données

Le site lesarcs.com respecte votre vie privée et a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro 683751.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant au service support par courrier postal à l'adresse suivante : EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme - 105 Place de la Gare - 73700 Bourg-Saint-Maurice.

Les informations que vous saisissez sont utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Les informations vous concernant saisies par vos soins ne seront jamais transmises à un tiers, ni vendues ou échangées. De par le fonctionnement même d'un site web, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version de votre navigateur (Netscape, Internet Explorer ...), de votre système d'exploitation utilisé (Windows, Mac, Linux ...) et votre adresse IP.

Lesarcs.com utilise des cookies durant votre consultation du site, ce, afin de vous éviter d'avoir à ressaisir des informations à chaque page consultée. Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies en modifiant les préférences de votre logiciel de navigation sur Internet. Dans ce cas, il est possible que certaines fonctionnalités de lesarcs.com ne soient pas accessibles.

Si vous ne souhaitez plus que lesarcs.com reproduisent ou diffusent les informations vous concernant, vous pouvez résilier votre compte lesarcs.com dans les conditions prévues à l'article Résiliation ci-dessous. Vous pouvez également effacer celles-ci directement sur le site.

Inscription sur lesarcs.com

Vous garantissez que les données que vous nous communiquez sont exactes et conformes à la réalité. Vous vous engagez à fournir une adresse email réelle, dont vous êtes réellement le propriétaire. En cas de non réception des messages de service que lesarcs.com aurait pu envoyer, vous renoncez à toute réclamation et/ou action judiciaire à l'encontre de lesarcs.com - l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme.

Après vous être inscrit, vous disposez d'un ou de plusieurs login(s) et mot(s) de passe personnels et confidentiels. Ceux-ci ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. En aucun cas, l'EPIC ABT ne saurait être responsable de la perte de vos identifiants et/ou mots de passe.

Dans le cas où vous utiliseriez ces éléments de façon contraire à leur destination, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de résilier votre compte sans préavis. Vous serez seul responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de votre compte, qu'elles soient frauduleuses ou non. Vous garantissez l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme contre toute demande à ce titre.

Par ailleurs, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un membre. Si vous pensez qu'une personne utilise votre compte ou votre identité, vous devez nous en informer immédiatement par courrier postal à l'adresse ci-dessus mentionnée.

Lorsqu'un membre souhaite parrainer un ami et fournit à lesarcs.com les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement au traitement de ses données par lesarcs.com. Il est par ailleurs exclusivement responsable à l'égard de lesarcs.com de cette personne et des tiers, des conséquences de la transmission à lesarcs.com de ses coordonnées.

Lesarcs.com se réservent le droit de désactiver les comptes des membres qui ne se sont pas connectés sur le service pendant une période supérieure ou égale à 6 mois.

Utilisation de lesarcs.com

Une fois inscrit, vous bénéficierez d'un accès aux services de lesarcs.com. Dans le cadre de l'utilisation de lesarcs.com, vous vous engagez notamment à respecter les règles suivantes :

  • Vous conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus non conformes à la réalité
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de lesarcs, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs
  • Ne pas diffuser des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale de lesarcs, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les membres.

En cas de manquement par un membre à une ou plusieurs de ces règles, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de bloquer le(s) compte(s) du membres concerné, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie du profil d'un membre, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans aucune contrepartie.

L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne peut être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un membre. L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme dégage toute responsabilité lors de rencontres entre membres de lesarcs.com sur lesarcs.com ou lors de rencontres entre membres et/ou non-membres, suite à l'utilisation de son site et de ses services.

Propriété intellectuelle

Lesarcs.com et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes ... est protégé par le droit d'auteur.

L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.

L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès et préalable de l'EPIC ABT.

Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site www.lesarcs.com sont la propriété intellectuelle de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, sous peine de poursuites judiciaires.

Les droits d'utilisation concédés par lesarcs.com au membre sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM ...) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel. Toute autre utilisation vous est interdite sans l'autorisation de lesarcs.com.

Vous sont interdit notamment le droit de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site www.lesarcs.com, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site www.lesarcs.com.

L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme bénéficie d'une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les membres aux fins de diffusion sur le site www.lesarcs.com.

Cette licence comprend notamment le droit pour lesarcs.com de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non commerciales, de sous-licencier ou de céder les contenus vous concernant (informations, description, etc.).

Vous autorisez expressément lesarcs.com à modifier lesdits contenus pour respecter la charte graphique du site www.lesarcs.com ou des autres supports de communication visés ci-dessus et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou les formats des supports concernés.

Résiliation de votre compte

Chaque membre peut résilier son inscription à www.lesarcs.com à tout moment et sans motif en nous envoyant un simple courrier postal à l'adresse : EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme - 105 place de la Gare - 73700 Bourg-Saint-Maurice.

En cas de manquement de votre part aux présentes conditions d'utilisation, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte sans préavis ni remboursement.

Vous serez informé par courrier électronique de la résiliation de votre compte. Les données vous concernant seront détruites à votre demande ou à l'expiration d'un délai de 6 mois suivant la résiliation de votre compte.

Responsabilité

Les informations fournies par un membre doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sont de votre responsabilité exclusive. Vous renoncez à tout recours à l'encontre de lesarcs.com - l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme, notamment sur le fondement de l'atteinte éventuelle à votre droit à l'image, à votre honneur, à l'intimité de votre vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d'informations vous concernant.

L'EPIC ABT ne peut être tenu responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres membres, les visiteurs du site et/ou vous-même. De même, lesarcs.com ne peuvent être tenus responsables des contenus diffusés par un membre susceptible de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres membres.

Dans le cas où la responsabilité de l'EPIC ABT serait recherchée à raison d'un manquement par un membre aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir l'EPIC ABT contre toute condamnation prononcée à son encontre. Cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées ainsi que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

Fonctionnement de lesarcs.com

Vous devez disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet et reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jours ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation.

Dans la mesure du possible, l'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme informera ses membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. Vous renoncez à rechercher la responsabilité de lesarcs.com au titre du fonctionnement et de l'exploitation des services.

De même, l'EPIC ABT ne saurait également être tenu responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site lesarcs.com imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à ABT.

L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis et notamment des pertes de données (y compris les copies) ou d'enregistrements que vous auriez pu effectuer.

Modifications de lesarcs.com

L'EPIC Les Arcs Bourg-Saint-Maurice Tourisme se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site www.lesarcs.com, les services, leur prix ou les conditions d'utilisation qui lui sont applicables.

Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site www.lesarcs.com, sans préjudice de la faculté pour tout membre de résilier son adhésion à lesarcs.com.

A défaut, vous êtes réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site www.lesarcs.com. Les membres sont donc invités à consulter la version la plus récente en ligne sur le site. La présence du membre sur le site sous-entend sa pleine acceptation de toute révision ou modification.

Comme suite à la mutualisation des sites lesarcs.com et ski-lesarcs.com, certains contenus et pages de ce site sont édités par la société ADS :
Société anonyme au capital social de 17 756 460 euros
RCS Chambéry Siren 076 520 568
Siège social : CHALET DES VILLARDS ARC 1800 73700 BOURG-SAINT-MAURICE Tél. : 33.(0)4.79.04.24.00 - Fax : 33.(0)4.79.04.24.79
* Contacter le Domaine Skiable
* Représentant légal : Laurent Chelle, DG
* Responsable de la rédaction : Service Marketing

Ces contenus et les bases de données afférentes sont déclarés à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le N° 780 770. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition pour motifs légitimes sur les informations vous concernant auprès de ADS- Service Marketing- Le Chalet des Villards Arc 1800 - 73 700 Bourg Saint Maurice- France.
Responsable du traitement : ADS. Finalité du traitement : fichier clients Internet